Qui sommes-nous ?

L’IGT.ITG est un cabinet spécialisé en affaires européennes et développement territorial, adoptant une vision intégrée des mécanismes de gouvernance et de développement économique, social et territorial. Le cabinet IGT.ITG accorde une attention particulière à l’accompagnement des acteurs au niveau méthodologique. Le cabinet s’implique également dans les grands débats concernant le développement des territoires (publications, colloques, séminaires et formations).

Nos atouts en quelques mots

- expertise dans les divers secteurs de la gouvernance territoriale ;
- expérience des politiques et fonds européens
- bonne connaissance du terrain ;
- réseau de partenaires.

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L’équipe

Claire Barthélémy

est juriste de formation, docteur en droit de l’université Paris 1 Panthéon-Sorbonne. Elle a fondé en 2008 le cabinet IGT.ITG et travaille en particulier dans les espaces frontaliers du grand est (France, Allemagne, Belgique, Luxembourg, Suisse).
Claire Barthélémy prend en charge des missions d’audits, de contrôle et d’évaluation, l’élaboration et la gestion d’outils de suivi et d’analyse de dispositifs publics, et l’élaboration de stratégies et de plans d’actions. L’objectif des missions qui lui sont confiées est d’éclairer la prise de décision des acteurs du territoire. Elle est spécialiste des questions régionales et des programmes européens.

Partenaires

L’IGT.ITG

est membre du réseau ETC : Europe et Territoires Conseil www.europe-territoires.eu. ETC regroupe des consultants spécialisés dans la mise en œuvre des politiques européennes à impact territorial, tout particulièrement la politique de cohésion de l’Union européenne. Ils proposent une offre de services sur mesure basée notamment sur la complémentarité des profils des consultants mobilisés et sur l’expérience acquise par la plupart d’entre eux dans le secteur public.
L’IGT.ITG fait aussi appel à des collaborateurs extérieurs et développe le partenariat avec d’autres structures publiques ou privées, afin de proposer une gamme plus large de prestations :

Les partenaires d’IGT.ITG

Références

2017 : AMO pour l’instruction de dossiers de subvention FEDER (Fonds européen de développement régional) et FSE (Fonds social européen) 2014-2020, Eurométropole de Strasbourg

Assistance à l’instruction des dossiers FEDER et FSE financés dans le cadre de l’ITI (investissement territorial intégré) de l’Eurométropole de Strasbourg en lien avec la stratégie Strasbourg Eco2030. Conseil sur les aspects juridiques de l’instruction des dossiers (aides d’Etat, commande publique, réglementation sur les fonds européens…). Marché d’un an renouvelable trois fois.

2017 : AMO pour l’animation et la mise en œuvre de l’objectif coopération territoriale européenne (CTE) 2014-2020 pour les programmes concernant la France, Commissariat général à l’égalité des territoires – CGET

Animation nationale du réseau des acteurs impliqués dans la mise en œuvre de l’objectif CTE. Identification, analyse, valorisation et capitalisation des données, des résultats et des réalisations produits par les projets et programmes de CTE.

Marché pour 1 an renouvelable 2 fois. En collaboration avec CPC Consultant et Eurêka21.

 2016-2017 : Assistance au montage de projets européens, Université Paris-Descartes

Accompagnement de l’Université Paris-Descartes dans l’élaboration de projets européens en tant que chef de file.

Missions :
- de relecture de la proposition et coaching (appui méthodologique dans la définition et la structuration du projet) ;
- d’accompagnement au montage de dossiers de demande de subvention, avec notamment l’aide à la recherche de partenaires et l’animation de consortiums et l’’aide à la rédaction et à la relecture des propositions ;
- d’assistance à la négociation avec la Commission Européenne et lancement du projet (préparation des réunions de négociation, rédaction de l’accord de partenariat).

Marché d’une durée d’1 an, reconductible 3 fois 1 an. En collaboration avec YTES.

 2016-2018 : Etudes et ingénierie territoriales, Caisse des Dépôts, lot 4 : Conseil et aide à la décision en financements européens

Accompagnement à la demande permettant d’identifier toutes les sources européennes de financement possibles pour un projet et d’aider à rendre les projets éligibles aux financements européens. Dix modules d’accompagnement :
-  Identification des sources de financement européen pertinentes
-  Programme de financement retenu – pré-requis et points de vigilance
-  Aide à la recherche de partenaires et constitution du réseau de partenaires
-  Revue des critères d’éligibilité
-  Benchmark européen
-  Structuration du projet
-  Expertise juridique flash
-  Accompagnement à l’élaboration du budget et du plan de financement
-  Appui à la rédaction du document de candidature
-  Assistance à la négociation avec la Commission Européenne et/ou autorité de gestion de programme et lancement du projet

Marché d’une durée de 2 ans reconductible une fois 2 ans. En collaboration avec YTES, Eurêka 21, BPC Europe, ASTER Europe Conseil et Arcturus Group.

2016-2017 : AMO pour le suivi, la performance et l’évaluation des programmes européens 2014-2020, CGET

Production de notes de réflexions annuelles et organisation d’ateliers de travail et d’un séminaire annuel permettant d’accompagner le CGET dans l’animation des réseaux "suivi performance évaluation" et "programmes européens 2014-2020", ainsi que d’expertises ponctuelles le cas échéant auprès d’autorités de gestion. Participation en tant qu’experte sur les programmes CTE, sur les rapports annuels et finaux de mise en oeuvre et sur les expériences étrangères.
Marché d’une durée de 12 mois reconductible 2 fois.
En collaboration avec Territéo, ASTER Europe, Dictys Conseil et Action Publique Conseil.

2016 : Accompagnement d’Alsace e-santé pour le montage d’un projet FEDER

Projet de plateforme régionale d’e-santé dans le cadre du programme FEDER Alsace 2014-2020 et de la S3 (stratégie de spécialisation intelligente). Accompagnement à la rédaction du dossier de candidature (descriptif du projet, plan de financement, régime d’aide, budget, plan de communication, calendrier, documents administratifs...).

 2016 : Mission d’expertise des candidatures de l’axe urbain du programme opérationnel FEDER/FSE/IEJ Champagne-Ardenne 2014 – 2020, Région Alsace Champagne-Ardenne Lorraine

Analyse argumentée des 11 candidatures à l’axe urbain du programme : mettre en place des outils d’analyse et vérifier la qualité des candidatures transmises quant aux conditions énumérées dans l’appel à candidature, la contribution des stratégies urbaines au programme opérationnel et aux objectifs de l’Union européenne, leur caractère intégré, et la pertinence des dispositifs de mise en œuvre proposés par les candidats (maquette financière, gouvernance, sélection des opérations, animation, gestion, suivi, évaluation, communication, calendrier…). Cette analyse est complétée par une appréciation générale de la candidature faisant apparaître ses particularités, ses points forts et ses points faibles. Cette analyse, conçue comme un outil d’aide à la décision, est le support au classement définitif des candidatures et à la sélection des intercommunalités. En collaboration avec Eurêka 21 – ADT Consult – Voix publiques.

2015-2016 : Mission d’assistance à la rédaction du rapport final d’exécution du programme opérationnel FEDER Alsace 2007-2013

Rédaction du rapport final d’exécution du programme pour la Commission européenne. Ce rapport doit permettre à la Commission d’appréhender clairement la mise en œuvre du programme opérationnel en mettant en évidence les progrès accomplis au cours de la programmation, l’exécution financière du programme, les difficultés rencontrées et les dispositions prises pour assurer une mise en œuvre de qualité, etc.

Elaboration d’une synthèse sous forme de plaquette.

En collaboration avec ADT Conseil et Ökopixel (SCOP Artenréel).

2015 : Assistance à maîtrise d’ouvrage dans le cadre de la rédaction du rapport final d’exécution du Programme opérationnel interrégional FEDER Alpes 2007-2013, CGET Alpes

Rédaction d’un pré-rapport final d’exécution du programme pour la Commission européenne. Ce rapport doit permettre à la Commission d’appréhender clairement la mise en œuvre du programme opérationnel en mettant en évidence les progrès accomplis au cours de la programmation, l’exécution financière du programme, les difficultés rencontrées et les dispositions prises pour assurer une mise en œuvre de qualité, etc. En collaboration avec ADT Conseil et BPC Europe.

2015-2016 : Assistance à maîtrise d’ouvrage pour la rédaction du rapport final d’exécution du Programme Opérationnel FEDER Limousin 2007-2013, SGAR Limousin

Rédaction du rapport final d’exécution du programme pour la Commission européenne. Ce rapport doit permettre à la Commission d’appréhender clairement la mise en œuvre du programme opérationnel en mettant en évidence les progrès accomplis au cours de la programmation, l’exécution financière du programme, les difficultés rencontrées et les dispositions prises pour assurer une mise en œuvre de qualité, etc. En collaboration avec ADT Conseil.

2015 : Elaboration de la stratégie territoriale de développement urbain durable intégré de la Communauté intercommunale des villes solidaires (CIVIS) / La Réunion

Candidature pour un ITI dans le cadre du PO FEDER, en collaboration avec YTES : diagnostic territorial, stratégie, fiches action, gouvernance...
En cas de succès, évaluation intermédiaire en 2018.

2014-2015 Accompagnement à la rédaction de la candidature LEADER du Pays de Saverne Plaine et Plateau et Parc Naturel Régional des Vosges du Nord dans le cadre du programme FEADER Alsace 2014-2020

Diagnostic du territoire, élaboration de la stratégie, du plan d’actions, de la maquette financière, de la gouvernance, rédaction du dossier de candidature. Conduite d’ateliers de concertation avec les acteurs publics et privés du territoire. En collaboration avec ARGOS.

2014-2015 Accompagnement à la rédaction de la candidature LEADER du Pays Bruche Mossig Piémont dans le cadre du programme FEADER Alsace 2014-2020

Diagnostic du territoire, élaboration de la stratégie, du plan d’actions, de la maquette financière, de la gouvernance, rédaction du dossier de candidature. Conduite d’ateliers de concertation avec les acteurs publics et privés du territoire. En collaboration avec ARGOS.

2014 : Intervention formation CNFPT/INET/ARF

Suivi et évaluation des futurs programmes européens 2014-2020 (indicateurs, plan d’évaluation, ressources humaines…).
Public : gestionnaires de programmes européens en France.

2013-2014 : Evaluation ex ante du programme INTERREG France-Suisse

Evaluation de la pertinence et de la cohérence du programme, évaluation de la logique d’impact du programme, analyse du système d’indicateurs, du dispositif de mise en œuvre, suivi et évaluation. En collaboration avec BPC Europe et E. Floirac.

2013-2014 : Evaluation stratégique environnementale du programme INTERREG V Rhin supérieur

Analyse de l’impact environnemental du programme transfrontalier (France, Allemagne, Suisse) en cours d’élaboration pour la période 2014-2020 et proposition d’alternatives. En collaboration avec Grontmij GmbH.

2013 : Colloque "La territorialisation du droit"

Présentation par Claire Barthélémy des modèles territoriaux au Royaume-Uni et en Belgique. Colloque organisé par l’IDL.

2013 : Accompagnement des Hôpitaux Universitaires de Strasbourg dans une démarche de constitution d’un réseau d’établissements hospitaliers sur les questions environnementales

Organisation de la première rencontre entre partenaires potentiels ; recherche d’intervenants parmi les établissements allemands ; présentation des possibilités de financement européen

2013-2015 : Accompagnement du projet INTERREG "Mémoires archéologiques de la Grande Guerre"

Accompagnement du Pôle archéologique rhénan dans la gestion administrative et financière du projet INTERREG IVA Rhin supérieur "Mémoires archéologiques de la Grande Guerre" : préparation des demandes de versement du porteur et des partenaires français et allemands, préparation des rapprots d’exécution, suivi administratif et financier, éligibilité des dépenses, animation de réunions, traduction, accompagnement dans les relations avec l’autorité de gestion...

2013-2015 : Analyse AFOM et évaluation ex ante pour le futur programme INTERREG VA Grande Région, Préfecture de Région Lorraine

Analyse socio-économique de la zone du futur programme INTERREG V permettant la mise en avant des enjeux pour le territoire pour les 11 objectifs thématiques de l’Union européenne. Aide à la décision pour les partenaires du futur programme (France, Allemagne, Blegique, Luxembourg) sur la pertinence des objectifs à mettre en œuvre et des actions pouvant être financées dans le cadre du futur programme.

Evaluation de la pertinence et de la cohérence du programme, évaluation de la logique d’impact du programme, analyse du système d’indicateurs, du dispositif de mise en œuvre, suivi et évaluation.

Evaluation stratégique environnementale.

En collaboration avec AGATE et Strasbourg Conseil.

2013-2015 Fonds de micro-projets Eurodistrict Trinational de Bâle

Contrôle de premier niveau des dépenses des micro-projets financés dans le cadre du programme INTERREG IVA Rhin supérieur (France, Allemagne, Suisse).

2012-2014 : Evaluation ex ante des programmes FEDER et FSE en Alsace, Préfecture de la Région Alsace et Région Alsace

Evaluation de la pertinence et de la cohérence des programmes, évaluation de la logique d’impact des programmes, analyse du système d’indicateurs, du dispositif de mise en œuvre, suivi et évaluation, des types d’intervention, de la coordination inter-fonds... En collaboration avec Aramis et ASP.

2012 - Analyse de la zone couverte par un futur programme INTERREG V Rhin supérieur 2014-2020

Analyse socio-économique de la zone du futur programme INTERREG V permettant la mise en avant des enjeux pour le territoire pour les 11 objectifs thématiques de l’Union européenne. Aide à la décision pour les partenaires du futur programme sur la pertinence des objectifs à mettre en œuvre et des actions pouvant être financées dans le cadre du futur programme.

2012 : Contrôles qualité-gestion FSE et conseil sur la réalisation des CSF, Département du Haut-Rhin

Réalisation de contrôles qualité-gestion sur les dossiers FSE 2010 gérés par le Département du Haut-Rhin en tant qu’organisme intermédiaire gestionnaire d’une subvention globale. Conseil sur la base de l’étude de différents dossiers sur la réalisation des CSF : qualité et complétude du contrôle, recommandations.

2012-2013 : Fusion de la Communauté d’agglomération de Charleville-Mézières Cœur d’Ardenne et de la Communauté de communes du Pays Sedanais

Elaboration du projet de territoire pour le futur syndicat mixte sur le territoire des deux EPCI, des enjeux locaux partagés à la proposition de politiques cohérentes et partagées se déclinant dans un programme d’actions. En collaboration avec AGATE.

2012-2015 : Fonds de micro-projets de l’Eurodistrict Strasbourg-Ortenau

Assistance à la gestion du projet/contrôle des dépenses dans le cadre du fonds de microprojets INTERREG IVA – Mon Eurodistrict : 800.000 €, dont 400.000 € de FEDER.

2012 - Evaluation du Plan climat-énergie (PCET) du Sundgau

L’objectif de la mission d’évaluation est de proposer des solutions pour améliorer le fonctionnement du PCET, la définition, le respect et le suivi des objectifs et la mise en oeuvre des moyens permettant d’atteindre ces objectifs. En collaboration avec ARGOS.

2012 : Accompagnement projet INTERREG LBBR (Lupus BioBanque du Rhin supérieur)

Animation du partenariat franco-allemand, présentation du programme INTERREG aux partenaires et de
leurs obligations.

2012 : Traduction pour l’Institut de sciences économiques et sociales WSI

Article « Rapport annuel 2011 sur les négociations collectives : accords salariaux en hausse – conflits sur les
normes conventionnelles – Nouvelles dispositions conventionnelles », de l’allemand vers le français.

2012 : PAMINA21

Contrôle des dépenses dans le cadre du programme de microprojets INTERREG IVA PAMINA21 géré par l’EURODISTRICT REGIO PAMINA. Ces projets concernent les rencontres entre citoyens. Dotation : 600.000€ de FEDER sur 3 ans (2009-2011). Contrôle des demandes de versement (éligibilité des dépenses, règlement des contreparties nationales, règlementation sur les aides d’Etat) et contrôles sur place.

2012 : Diagnostic projet INTERREG

Association ABCM. Projet d’école bilingue. Programme INTERREG IVA Rhin supérieur.

Travail sur l’éligibilité du projet et sur les conditions de détachement des salariés français sur le territoire
allemand.

2011 : Traduction de deux dossiers de demande de subvention Offensive Sciences

SATT-CONECTUS Alsace, du français vers l’allemand. Programme INTERREG IVA Rhin supérieur

2011 : Animation d’un séminaire sur l’enjeu de l’économie sociale et solidaire dans l’UE et la coopération transfrontalière

Université de Haute-Alsace, Master Ingénierie de projets en Economie Sociale et Solidaire

2011/2014 Fonds de micro-projets géré par le Landkreis Breisgau-Hochschwarzwald

Contrôle des dépenses dans le cadre du fonds de microprojets INTERREG IVA - LKBH/CG68 (Landkreis Breisgau-Hochschwarzwald / Conseil Général du Haut-Rhin).

2011/2012 : Organisation d’un séminaire transfrontalier

Séminaire européen de réflexion autour d’une gouvernance touristique, suite au projet INTERREG IVA Grande Région « Pays touristique transfrontalier de Gaume, Maginot et Meuse », pour l’office de tourisme transfrontalier du Pays de Montmédy (France-Belgique). En collaboration avec l’agence de communication Carré Blanc à Strasbourg.

2011 : Diagnostic des coopérations inter territoires de la Communauté d’agglomération de Charleville-Mézières – Cœur d’Ardenne

Diagnostic de :

- la coopération avec la Communauté de communes de Sedan, dans le cadre de la réforme territoriale (Schéma départemental de coopération intercommunale) ;

- la coopération dans le cadre du G10, dans l’optique de la création d’un pôle métropolitain ;

- la coopération transfrontalière avec Charleroi et Maubeuge, dans la perspective de création d’un GECT (groupement européen de coopération transfrontalière).

En collaboration avec AGATE.

2011 : Evaluation à mi-parcours du programme INTERREG IVA Grande Région

Pour le GECT Grande Région.

Evaluation de la stratégie et des réalisations de ce programme de coopération transfrontalière 2007-2013.

 Thématiques de l’évaluation : évolution du contexte du programme, état d’avancement, cohérence et pertinence de la stratégie, qualité des projets (valeur ajoutée transfrontalière, effets structurants, impact territorial, réponse aux priorités de l’Union européenne...)

 Modalités de l’évaluation : entretiens, questionnaire, étude documentaire et financière

2011 : Rapport mondial sur la décentralisation

Traduction des 3 chapitres du Rapport mondial sur la décentralisation publié par l’organisation internationale Cités et Gouvernements Locaux Unis (CGLU) : Asie Pacifique, Moyen Orient et Asie Occidentale, Les finances des métropoles.

2011 : Contrôle des opérations du programme INTERREG IVA Rhin Supérieur

Contrôle des opérations pour ce programme géré par la Région Alsace et cofinancé par le FEDER (67,23 M€) : contrôle des dépenses et de la piste d’audit pour les partenaires français des projets, coordination des contrôles français et allemands, suivi des contrôles.

2011 : PAMINA21

Contrôle des dépenses dans le cadre du programme de microprojets INTERREG IVA PAMINA21 géré par l’EURODISTRICT REGIO PAMINA. Ces projets concernent les rencontres entre citoyens. Dotation : 600.000€ de FEDER sur 3 ans (2009-2011). Contrôle des demandes de versement (éligibilité des dépenses, règlement des contreparties nationales, règlementation sur les aides d’Etat) et contrôles sur place.

2010 : Participation à deux ouvrages collectifs

Dans le cadre de la Commission « Droit communautaire et collectivités territoriales » du Groupement de Recherche sur l’Administration Locale en Europe (GRALE-CNRS). Articles sur la gestion des fonds européens.

2010 : Evaluation de deux PCET alsaciens

Evaluation des Plans Climat-Energie territoriaux de deux Pays : Alsace du Nord et Bruche- Mossig-Piémont pour le compte de l’ADEME, dans le but de diffuser les bonnes pratiques et de repérer les faiblesses. En collaboration avec ARGOS.

2010 : Accompagnement à la gestion de projet INTERREG

Projet INTERREG IVA Prométhée – NTIC au service du suivi des patients greffés porté par iTTEK (institut de recherche dans le domaine médical). Projet franco-allemand.

Préparation des demandes de versement des fonds européens, assistance à la rédaction des rapports annuels et du
rapport final, organisation et gestion de réunions et du partenariat, gestion du calendrier, traductions...

2010 : Participation aux journées du groupe de travail Europe de l’INET

Objectif de la formation : faire connaître aux élèves administrateurs de l’INET le fonctionnement de la politique régionale européenne et les différents financements européens, en particulier en appréhendant les enjeux des fonds structurels et de la politique transfrontalière.

2010 : Montage de projet

Accompagnement dans le montage d’un projet INTERREG IVA pour un institut
de recherche dans le domaine médical : montage du dossier de demande de subvention (partenariat, budget – cofinancements et dépenses – assistance à la rédaction bilingue, indicateurs...) pour le compte du porteur de projet et en
relation avec les partenaires français et allemands et l’autorité de gestion du programme INTERREG.

2010 : PAMINA 21

Contrôle des dépenses dans le cadre du programme de microprojets INTERREG IVA PAMINA21 géré par l’EURODISTRICT REGIO PAMINA. Ces projets concernent les rencontres entre citoyens. Dotation : 600.000€ de FEDER sur 3 ans (2009-2011). Contrôle des demandes de versement (éligibilité des dépenses, règlement des contreparties nationales, règlementation sur les aides d’Etat) et contrôles sur place.

2010 : Contrôle des opérations du programme INTERREG IVA Rhin Supérieur

Contrôle des opérations pour ce programme géré par la Région Alsace et cofinancé par le FEDER (67,23 M€) : contrôle des dépenses et de la piste d’audit pour les partenaires français des projets, coordination des contrôles français et allemands, suivi des contrôles.

2009 : Livre vert sur la mobilité des jeunes

Rédaction de la contribution trinationale de la Conférence du Rhin Supérieur au livre vert « Promouvoir la mobilité des jeunes à des fins d’apprentissage » de la Commission européenne.

Retrouvez le texte de la contribution sur la site de la Conférence du Rhin Supérieur.

2009 : PAMINA 21

Contrôle des dépenses dans le cadre du programme de microprojets INTERREG IVA PAMINA21 géré par l’EURODISTRICT REGIO PAMINA. Ces projets concernent les rencontres entre citoyens. Dotation : 600.000€ de FEDER sur 3 ans (2009-2011). Contrôle des demandes de versement (éligibilité des dépenses, règlement des contreparties nationales, règlementation sur les aides d’Etat) et contrôles sur place.

2009 : Entretiens territoriaux de Strasbourg (INET/CNFPT)

Organisation d’un atelier le jeudi 3 décembre de 9h30 à 11h sur le thème des achats publics responsables comme levier de l’action territoriale dans un contexte de crise financière et écologique (achats éco-responsables, clauses sociales des marchés publics, commerce équitable).

Etaient présents :
- Lionel GRESSE, Chargé d’études Education à l’environnement - Région Alsace Direction de l’Agriculture de la Forêt de l’Environnement et du Tourisme, qui a présenté le Club des acheteurs publics écoresponsables en Alsace. L’objectif de ce club est d’échanger les expériences entre des membres très variés et de les doter des outils nécessaires à l’ancrage de l’éco-responsabilité dans le fonctionnement de leur structure.
- Yannick VIGIGNOL, responsable du Pôle cohésion économique et territoriale de Grenoble Alpes Metropole a présenté le projet « Ofretic » (comité référençant les fournisseurs répondant à des critères d’économie sociale et solidaire, à destination des acheteurs publics et privés en Rhône Alpes) et le travail engagé sur les clauses d’insertion dans les marchés publics.
- Amalia OCHOA VIDAL chargée de projets dans l’équipe achats responsables d’ICLEI- Conseil international pour les initiatives écologiques locales (association internationale de collectivités locales), a présenté des projets dans d’autres Etats ou au niveau européen.

2009 : Bilan du programme Objectif 2 en Alsace 2000-2006

Réalisation en cours d’une plaquette de 20 pages et de 5 affiches permettant à la région Alsace de communiquer sur le bilan de ce programme européen et de jeter un pont vers la période 2007-2013. Visite de projets, travail graphique et photographique en lien avec nos partenaires, rédaction des textes.

Collaborateurs : Arnaud Redoutey, graphiste / Frédérique Clément, photographe / Guillaume Bernard, cartographe

Retrouvez la plaquette sur le site des fonds européens en Alsace

2009 : Diagnostic régional de l’innovation

Réalisation pour le compte de la région Alsace d’une synthèse relative au Diagnostic Régional de l’Innovation mené en Alsace depuis 2008, à partir de la synthèse macro-économique et du diagnostic transversal issu des six études réalisées jusque là.

Retrouvez le document sur le site Innover en Alsace.

2009 : Programme Objectif 2 Alsace (2000-2006)

Programme communautaire de soutien au développement et à la reconversion des régions européennes, géré par la région Alsace.

Rédaction du rapport de clôture :
- Exemples de domaines d’intervention des projets : réhabilitation des friches, protection et réhabilitation de l’environnement, des ressources en eau et des milieux aquatiques, renouvellement urbain et Grand Projet de la ville de Mulhouse, cadre de vie en milieu rural, services de proximité, rénovation urbaine des bourgs centre et Parcs Naturels Régionaux, actions visant à faciliter l’insertion professionnelle ;
- Fonds européens : FEDER, FSE, FEOGA
- Analyse des indicateurs d’impact du programme concernant près de 2.000 dossiers, bilan sur la gestion du programme (380 millions d’euros) et les mécanismes de contrôle.

2009 : Programme INTERREG IIIA PAMINA

Mission d’assistance à l’autorité de gestion du programme transfrontalier INTERREG III A PAMINA 2000-2006 – mise en place pour la Commission interministérielle de coordination des contrôles (CICC) de tableaux d’analyse financière des 68 projets réalisés – budget : 12,7 millions d’euros de FEDER.

2009 : Programme INTERREG IIIA PAMINA

Rédaction du rapport final du programme INTERREG IIIA PAMINA 2000-2006 pour la Commission européenne : analyse des réalisations du programme, présentation synthétique des résultats et des objectifs atteints. Analyse financière et statistique. Synthèse des indicateurs d’impact et de résultats. Budget : 25,5 millions d’euros dont 12,7 millions d’euros de FEDER.

2008 : Programme INTERREG IIIA PAMINA

Mission d’assistance à l’autorité de gestion pour la réalisation de la clôture du programme transfrontalier INTERREG III A PAMINA 2000-2006. Contrôle des dernières dépenses réalisées par les porteurs de projet français et allemands(environ 1,5 M€) et accompagnement de l’évaluation finale de 40 projets sur les 68 réalisés sur l’ensemble de la période.

- Exemples de domaines d’intervention des projets : activité transfrontalière des PME/création d’entreprise, intégration du marché de l’emploi transfrontalier, protection transfrontalière de l’environnement, du milieu naturel et des paysages, utilisation transfrontalière des sources d’énergie renouvelable et amélioration de l’efficacité énergétique ;
- Contrôle de l’éligibilité des dépenses au regard de la règlementation européenne (sur les fonds structurels, en particulier le FEDER, les aides d’Etat, les marchés publics), de la règlementation nationale et du programme opérationnel ;
- Evaluation ex post de 40 dossiers à clôturer en fonction d’indicateurs de suivi et de résultat, analyse des objectifs du projet, de sa durabilité, de sa pertinence, de son utilité, etc. ;
- Avis et notation soumis aux instances du programme pour décision. 95% des avis proposés par l’IGT.ITG ont été suivis.

2008 : Entretiens territoriaux de Strasbourg

Animation d’un atelier dans le cadre des Entretiens Territoriaux de Strasbourg organisés par le CNFPT, sur le thème « Les pouvoirs publics et le secteur privé, quels partenariats pour l’action territoriale » le 3 décembre 2008.

Thèmes abordés : aides d’Etat, politique d’achats publics, partenariats publics-privés (PPP), gouvernance à plusieurs niveaux, PPP dans l’innovation et la recherche, monnaies locales, démocratie participative. 4 conférenciers français et allemands, 150 personnes inscrites.

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